Commune de Toussieu ; site officiel

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Convocation au Conseil Municipal du 16 décembre 2009

mercredi 16 décembre 2009

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA LE MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2009 A 19 HEURES

Salle du Conseil


ORDRE DU JOUR

- Décisions municipales prises par le Maire

- Décision Modificative n° 1 - Budget ZAC 2009

- Décision Modificative n° 5 – Budget Commune 2009

- Clôture du budget de la ZAC du Bois Chevrier

- Contribution communale DOMAINE DE RAJAT 2010

- Convention de déneigement

- Convention avec TEMPS JEUNES

- Contrat d’affermage de l’eau potable

- Création d’emploi technicien supérieur principal

- Création de 4 postes d’Adjoints Techniques de 2ème classe à temps non complet

- Modification du temps de travail de 2 postes d’ATSEM et d’un poste d’Adjoint Technique
2ème classe

- Avis sur enquête publique SCI Parc des Lumières à Saint-Priest

- Communication rapport 2008 SIAVO

- Questions diverses

(Article L. 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)