Commune de Toussieu ; site officiel

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Convocation au Conseil Municipal du 31 mars 2010

mercredi 14 avril 2010

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA LE MERCREDI 31 MARS 2010 A 20 HEURES

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

- Décisions municipales prises par le Maire
- Approbation du compte administratif 2009 EAU
- Approbation du compte administratif 2009 ASSAINISSEMENT
- Approbation du compte administratif 2009 ZAC
- Approbation du compte administratif 2009 COMMUNE
- Approbation du compte de gestion 2009 EAU
- Approbation du compte de gestion 2009 ASSAINISSEMENT
- Approbation du compte de gestion 2009 ZAC
- Approbation du compte de gestion 2009 COMMUNE
- Budget EAU – Affectation des résultats 2009
- Budget primitif 2010 EAU
- Budget ASSAINISSEMENT – Affectation des résultats 2009
- Budget primitif 2010 ASSAINISSEMENT
- Vote taux des taxes
- Budget COMMUNE – Affectation des résultats 2009
- Budget primitif 2010 COMMUNE
- Avis sur le SCOT de l’Agglomération Lyonnaise
- Convention 2010 avec l’AISPA
- Convention ATESAT
- Convention de capture SPA
- Acquisition de parcelles à l’Association Syndicale du Jardin d’Apollinaire
- Cession de terrain à Alliade Habitat
- Participation voirie et réseau Rue des Epis
- Questions diverses